50 pas géométriques : Transfert effectif de propriété entre l’État et la Collectivité
Au terme de quatre années d'inventaire et de reconstitution, le transfert effectif de propriété, entre l’État et la Collectivité, de ...
Lire plus...
Étiquette : DRFIP
Les derniers articles
Informations locales de l'Île de Saint-Martin, des îles de la caraibes et parfois même, de l'international
